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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO
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LES VERGERS DU CAP-COZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DU CAP-COZ
ALTAO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95570246
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque LES VERGERS DU CAP-COZ

Déposée le 24 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES VERGERS DU CAP-COZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO domicilié(e) KER HOUR LE CAP COZ, 29170 FOUESNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 619 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAO S.A.R.L. - France.

La marque LES VERGERS DU CAP-COZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DU CAP-COZ est expirée depuis le 24 avril 2005.

ALTAO a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFITURE DE BRETAGNE , BREIZH KONFIT , HOPITALTAO , VALORUM , A LA MODE DE BRETAGNE , BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE , ETEL , REINE DE CORNOUAILLE , BREIZH KOULIS – BREIZH COULIS


ALTAO S.A.R.L. - KER HOUR LE CAP COZ, 29170 FOUESNANT - France - SIREN 398619726


ALTAO S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Produits d'origine végétale, notamment à base de fruits et de légumes : pasteurisés, séchés, frais ou surgelés : - jus de fruits, nectars, sirops. - confitures, gelées, coulis. - purées et concentrés. - entiers ou morceaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.